306INsIDe Index du Forum
:: Menu :.
Se connecter pour v&eacuterifier ses messages priv&eacutesMes Messages
ProfilMon Profil
RechercherRechercher
Liste des MembresListe des Membres
viewonline.php?sid=ba8324602a0434d0014256dfc896c8c0Qui est en ligne ?
Groupes d'utilisateursGroupes
S'enregistrerS'enregistrer
Connexion(Dé)Connexion

:: Navigation :.
Site 306Inside
Forum 306Inside
Page Facebook
Groupe Facebook

:: Pub :.


:: Docs :.
FAQRèglement
FAQFAQ

:: Sur le forum :.


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 1139 le 31 10 2020 4:44

[LOI] Vitres teintés

Aller à la page 1, 2  Suivante
 
Poster un nouveau sujet   R&eacutepondre au sujet    306INsIDe Index du Forum -> Carrosserie
_/!\_~ Infos importantes à lire ~_/!\_
 
En mai, fais ce qu'il te plait ...
 

Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
Rusk

Super Pro




Statut: Absent

Inscrit le: 22 Sep 2006
Messages: 1766
Localisation: 77 - Seine et Marne

MessagePosté le: 17 11 2006 20:28    Sujet du message: [LOI] Vitres teintés R&eacutepondre en citant

Voilà j'ai les vitres teintés à l'avant, à l'arrière et la lunette arrière. Bien entendu à l'avant elles sont moins teintés que à l'arrière et celles de l'arrière le sont moins que la lunette.
J'aimerais savoir les modalités de la loi concernant les vitres teintés en fait, parce que je me suis fais contrôler pour remplir les quotas et je me suis mangé 90€ d'amende au passage (pas pour les vitres) et un keuf m'a dit que les vitres teintés à l'arrières et la lunette sont tolérés mais pas celles à l'avant.

Merci à ceux qui pourront me renseigner.

_________________

http://exora.skyrock.com
http://rusk.skyrock.com
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
toto_pompier

Super Pro


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 39
Inscrit le: 31 Mai 2006
Messages: 1205
Localisation: essonne

MessagePosté le: 17 11 2006 20:39    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

va sur forum-auto.com et fait une fonction recherché il en on bien parlé
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Rusk

Super Pro




Statut: Absent

Inscrit le: 22 Sep 2006
Messages: 1766
Localisation: 77 - Seine et Marne

MessagePosté le: 17 11 2006 20:51    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

D'accord, je te remercie
_________________

http://exora.skyrock.com
http://rusk.skyrock.com
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
E-Max

Maitre


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 38
Inscrit le: 24 Sep 2004
Messages: 7319
Localisation: Paris 8e

MessagePosté le: 17 11 2006 20:55    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

Citation:
Les articles de lois

ARTICLE R316-1

Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être construit ou équipé de telle manière que le champ de visibilité du conducteur, vers l'avant, vers la droite et vers la gauche soit suffisant pour que celui-ci puisse conduire avec sûreté.

Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.


ARTICLE R316-3

Toutes les vitres doivent être en substance transparente tel que le danger d'accidents corporels soit, en cas de bris, réduit dans toute la mesure du possible. Elles doivent être suffisamment résistantes aux incidents prévisibles d'une circulation normale et aux facteurs atmosphériques et thermiques, aux agents chimiques et à l'abrasion. Elles doivent également présenter une faible vitesse de combustion.

Les vitres du pare-brise doivent en outre avoir une transparence suffisante, ne provoquer aucune déformation notable des objets vus par transparence ni aucune modification notable de leurs couleurs. En cas de bris, elles doivent permettre au conducteur de continuer à voir distinctement la route.

Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article. Il détermine notamment les conditions d'homologation des différentes catégories de vitres équipant les véhicules.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

L’avis* de Maître de Caumont

Avocat au barreau de Paris, Porte-parole de l’association de défense des citoyens automobilistes.

Les derniers jugements rendus laissent apparaître qu’aucun texte en France, au niveau du Code de la route, n’interdit formellement l’utilisation de films sur les vitres. Ils sont donc autorisés à partir du moment où ils ne sont pas appliqués sur le pare brise.

1°- Certains policiers ou gendarmes verbalisent en indiquant que le collage n’est pas autorisé.
* Ce que, bien entendu, ils ne précisent pas c’est qu’ils se basent sur une circulaire ministérielle.
* Cette dernière se contente d’interpréter le Code de la route à travers son Article R.316-1 en estimant que ‘’tout collage est interdit’’.
* Cette interprétation n’engage cependant que son auteur . Elle n’a aucune force de loi.

2°- D’autres agents estiment que cela nuit à la visibilité du conducteur : Article R.316-1.
* Bien qu’effectivement assombrissants (en fonction des références) les filtres ne modifient ni les couleurs ni les formes des objets vus à travers les vitres ainsi équipées.
Dans ce cas-là, autant interdire le port des lunettes de soleil !
* En fait, ce qui rend certains représentants de la maréchaussée réfractaires aux vitres teintées, c’est de ne pas voir dans l’habitacle et de ne plus apercevoir, par exemple, le non-port de la ceinture de sécurité ou les détecteurs de radars…
* Mais les tribunaux, pour la plupart, ont refusé de s’engager dans cette voie en relaxant, dans la plupart des cas, les automobilistes verbalisés. Ils s’appuient en effet sur ce que stipule le Code de la route quant au champ de visibilité du conducteur qui doit être suffisant vers l’avant, vers la droite et vers la gauche. Il n’est, là, nullement question de ce qui doit se voir de l’extérieur vers l’intérieur.
* En outre, on ne peut reprocher une conduite dangereuse avec les vitres teintées. Au contraire, cela aura un effet bénéfique en matière de protection contre la chaleur, contre le vol ou contre le bris de glace en cas d’accident.

3°- En matière d’homologation ou de conformité et dans le cas d’une verbalisation se référant à l’Article R.316-3 : la simple application d’un film, bénéficiant qui plus est, d’une certification européenne, sur la face intérieure d’une vitre d’origine homologuée constructeur, ne saurait lui ôter son caractère homologué.



En cas de répression abusive,
l’automobiliste peut répondre que :

> Premièrement, il n’y a pas de texte de Loi qui interdise formellement les vitres teintées.

> Deuxièmement, afin de prouver immédiatement qu’il n’y a pas transgression des règles édictées par le Code de la route, il peut même éventuellement être proposé au représentant de la maréchaussée de vérifier le point 2 en s’installant directement derrière le volant.

> Troisièmement, on peut souligner qu’à Montpellier, Grenoble, Paris… les juges ont donné raison aux automobilistes. Si le PV est dressé, les jurisprudences à l’appui suffisent, dans 85% des cas, à faire cesser les poursuites.


Source - Législation Glastint Auto

_________________
En Gangsta Twingo...Oublie tu peux pas test
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web de l'utilisateur
luther

Grand Maitre


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 43
Inscrit le: 19 Juil 2004
Messages: 11330
Localisation: Vernon, 27

MessagePosté le: 17 11 2006 20:59    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

Je me voi aps demander au flic de s'assoir au volant

Mais c'est vrai que en voi bien mieux de l'interieur vers l'exterieur que ele contraire ... les flic n'ont pas l'air de le savoir

_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web de l'utilisateur MSN Messenger
Crazy306

Grand Expert




Statut: Absent

Inscrit le: 03 Aoû 2005
Messages: 3848
Localisation: Avignon Voiture:S16 BV6 Confort

MessagePosté le: 17 11 2006 21:08    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

Interressant l'article , ça mérite de l'imprimer et de le garder dans la voiture au cas ou tu te fais arreter.
_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail MSN Messenger
ToM57730

Expert


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 39
Inscrit le: 24 Juin 2006
Messages: 2828
Localisation: Moselle (57) Voiture: mx5 R

MessagePosté le: 17 11 2006 21:27    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

moi j´ai eu plus de chance que toi, car avec mon ancienne caisse, les gendarme m´avais arrété avec vitre teinté à l´avant et à l´arrière, et il m´a juste dis qu´il fallais que que je les enlève car il faut qu´il puisse voir le conducteur....rien à voir donc avec le manque de visibilité comme on peut souvent lire
_________________


La Galerie FoToToM
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
Rusk

Super Pro




Statut: Absent

Inscrit le: 22 Sep 2006
Messages: 1766
Localisation: 77 - Seine et Marne

MessagePosté le: 17 11 2006 22:01    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

ToM57730 a écrit:
moi j´ai eu plus de chance que toi, car avec mon ancienne caisse, les gendarme m´avais arrété avec vitre teinté à l´avant et à l´arrière, et il m´a juste dis qu´il fallais que que je les enlève car il faut qu´il puisse voir le conducteur....rien à voir donc avec le manque de visibilité comme on peut souvent lire


Nan nan moi c'était pour remplir leurs quotas qu'ils m'ont verbalisé, soit disant que je roulais trop vite dans un endroit dangereux... enfin bon je paierai ils ne m'ont pas enlevé de point mais ça m'oblige à ne pas acheter de retros comme c'était convenu...

Au fait merci E-Max, je vais l'imprimer ça! Et hop dans la voiture en permanence

_________________

http://exora.skyrock.com
http://rusk.skyrock.com
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
ToM57730

Expert


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 39
Inscrit le: 24 Juin 2006
Messages: 2828
Localisation: Moselle (57) Voiture: mx5 R

MessagePosté le: 17 11 2006 23:17    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

Rusk a écrit:
ToM57730 a écrit:
moi j´ai eu plus de chance que toi, car avec mon ancienne caisse, les gendarme m´avais arrété avec vitre teinté à l´avant et à l´arrière, et il m´a juste dis qu´il fallais que que je les enlève car il faut qu´il puisse voir le conducteur....rien à voir donc avec le manque de visibilité comme on peut souvent lire


Nan nan moi c'était pour remplir leurs quotas qu'ils m'ont verbalisé, soit disant que je roulais trop vite dans un endroit dangereux... enfin bon je paierai ils ne m'ont pas enlevé de point mais ça m'oblige à ne pas acheter de retros comme c'était convenu...

Au fait merci E-Max, je vais l'imprimer ça! Et hop dans la voiture en permanence


fqis gqffe cqr si tu leur présente un document qui se mettrait en trqvers de leur chemin, sa peut ne pas leur plaire et aggraver ton amende par une recherche de la moindre faute sur ta voiture...
Je sais pas si ta tout compris se que je voulais dire

_________________


La Galerie FoToToM
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
setsuko

Grand Amateur




Statut: Absent

Inscrit le: 16 Déc 2005
Messages: 523
Localisation: basse normandie S16 BV6

MessagePosté le: 17 11 2006 23:21    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

j'ai pas encore eu de soucis avec ça moi, me suis fais contrôler 2 fois depuis pourtant et rien, même pas une allusion
_________________


ex s16 bv6
now coupé 406 v6 210
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
brabus57

SAC A M E R D E




Statut: Absent

Inscrit le: 26 Juin 2004
Messages: 6926
Localisation: Ds le 57..

MessagePosté le: 18 11 2006 0:39    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

on a le droit et on les emme.rde
_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail
ToM57730

Expert


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 39
Inscrit le: 24 Juin 2006
Messages: 2828
Localisation: Moselle (57) Voiture: mx5 R

MessagePosté le: 18 11 2006 10:17    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

brabus57 a écrit:
on a le droit et on les emme.rde


Voila sa c´est fait...

_________________


La Galerie FoToToM
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
Rusk

Super Pro




Statut: Absent

Inscrit le: 22 Sep 2006
Messages: 1766
Localisation: 77 - Seine et Marne

MessagePosté le: 18 11 2006 14:27    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

brabus57 a écrit:
on a le droit et on les emme.rde


Bien dit

ToM57730 -> c'est pour ça que je n'ai rien dit, et que je vais payer sans rien dire mais si un jour je me fais contrôler et que je n'ai absolument rien à me reprocher ça ne sera pas la même chose

_________________

http://exora.skyrock.com
http://rusk.skyrock.com
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
alex911

Novice


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 38
Inscrit le: 30 Aoû 2006
Messages: 183
Localisation: 92

MessagePosté le: 18 11 2006 15:20    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

ToM57730 -> c'est pour ça que je n'ai rien dit, et que je vais payer sans rien dire mais si un jour je me fais contrôler et que je n'ai absolument rien à me reprocher ça ne sera pas la même chose [/quote]


j' avou desfois vaut mieux fermer sa bouche parceque sinon ils vont nous emmerder pour un rien!!
Mais moi ce qui menerve le plus c' est que sur certaines voiture du style mercedes porsche le construteur propose lui meme l' option d' avoir des vitres teintés je dirait meme trés teinté et ce meme a l' avant et eux ils auront jamais ce probleme de flic!!!!
a croire qu' ils aiment pas les jeunes!
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
brabus57

SAC A M E R D E




Statut: Absent

Inscrit le: 26 Juin 2004
Messages: 6926
Localisation: Ds le 57..

MessagePosté le: 18 11 2006 15:57    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

j'ai un copain qui a imprimé un truc et l'a mis dans sa caisse,il l'a fait pour sa soeur aussi..(le document il l'a sorti tout droit du site glastint).

Sa soeur s'est fait goalé pour un glastint noir/chrome sur toutes les vitres de la 306(à pourcentage égal),elle a sorti la feuille de loi et ils étaient comme des cons!
hop la 1ère et ciao

_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail
ToM57730

Expert


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 39
Inscrit le: 24 Juin 2006
Messages: 2828
Localisation: Moselle (57) Voiture: mx5 R

MessagePosté le: 18 11 2006 20:28    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

brabus57 a écrit:
j'ai un copain qui a imprimé un truc et l'a mis dans sa caisse,il l'a fait pour sa soeur aussi..(le document il l'a sorti tout droit du site glastint).

Sa soeur s'est fait goalé pour un glastint noir/chrome sur toutes les vitres de la 306(à pourcentage égal),elle a sorti la feuille de loi et ils étaient comme des cons!
hop la 1ère et ciao


Ben justement c'est ce que je pensais faire aussi mais bon...ils peuvent le prendre mal et après chercher la petite bete et la t'aura jamais fini...à moins de connaitre TOUS les textes de lois dans chaque détail :-S

_________________


La Galerie FoToToM
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
brabus57

SAC A M E R D E




Statut: Absent

Inscrit le: 26 Juin 2004
Messages: 6926
Localisation: Ds le 57..

MessagePosté le: 18 11 2006 20:43    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

ToM57730 a écrit:
brabus57 a écrit:
j'ai un copain qui a imprimé un truc et l'a mis dans sa caisse,il l'a fait pour sa soeur aussi..(le document il l'a sorti tout droit du site glastint).

Sa soeur s'est fait goalé pour un glastint noir/chrome sur toutes les vitres de la 306(à pourcentage égal),elle a sorti la feuille de loi et ils étaient comme des cons!
hop la 1ère et ciao


Ben justement c'est ce que je pensais faire aussi mais bon...ils peuvent le prendre mal et après chercher la petite bete et la t'aura jamais fini...à moins de connaitre TOUS les textes de lois dans chaque détail :-S


ouais c'est comme partout y'a des chiant.
Après si t'as rien à te reprocher,si ta caisse est toute d'origine,que t'as juste le glastint et que tes pneus sont en bon état te gene pas!

_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail
ToM57730

Expert


Genre: Genre:Masculin

Statut: Absent
Age: 39
Inscrit le: 24 Juin 2006
Messages: 2828
Localisation: Moselle (57) Voiture: mx5 R

MessagePosté le: 18 11 2006 20:50    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

brabus57 a écrit:
ToM57730 a écrit:
brabus57 a écrit:
j'ai un copain qui a imprimé un truc et l'a mis dans sa caisse,il l'a fait pour sa soeur aussi..(le document il l'a sorti tout droit du site glastint).

Sa soeur s'est fait goalé pour un glastint noir/chrome sur toutes les vitres de la 306(à pourcentage égal),elle a sorti la feuille de loi et ils étaient comme des cons!
hop la 1ère et ciao


Ben justement c'est ce que je pensais faire aussi mais bon...ils peuvent le prendre mal et après chercher la petite bete et la t'aura jamais fini...à moins de connaitre TOUS les textes de lois dans chaque détail :-S


ouais c'est comme partout y'a des chiant.
Après si t'as rien à te reprocher,si ta caisse est toute d'origine,que t'as juste le glastint et que tes pneus sont en bon état te gene pas!


Là j'suis d'accord mais y'aura toujours une petite cou.lle quelque part...
Et pour la plupart, qui dis vitre teintés dis forcément un minimum de tuning...donc...niqués...

_________________


La Galerie FoToToM
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
brabus57

SAC A M E R D E




Statut: Absent

Inscrit le: 26 Juin 2004
Messages: 6926
Localisation: Ds le 57..

MessagePosté le: 18 11 2006 20:54    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

ah beh après ca dépend de chacun.
Mais perso si j'ai raison,je vais pas coiffer le flic dans le sens du poil juste pour pas qu'il me mette une prune pour mon pot inox
Ils grattent assez de tunes comme ca!!

_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail
Rusk

Super Pro




Statut: Absent

Inscrit le: 22 Sep 2006
Messages: 1766
Localisation: 77 - Seine et Marne

MessagePosté le: 19 11 2006 13:34    Sujet du message: R&eacutepondre en citant

A part les vitres teintés, le pot et le "parsoleil" (qui est juste le nom du club en fait, c'est pas une bande complète) il ne pourront pas me faire chier je pense, sauf si ils se rendent compte que les poignées arrières sont lissés (a plus ).

Il y a un truc qui me chiffone aussi, c'est qu'en cours de droit on m'a appris que l'on ne devai pas prouver son innocence mais que c'est à celui qui accuse de prouver... Et les keufs nous accusent d'une illégalité mais c'est à nous de prouver que l'on est en règle...
Je me suis toujours demandé pourquoi quand il s'agit des keufs on dirai qu'ils sont au dessus de tout... je vais peut être devenir flic moi...

_________________

http://exora.skyrock.com
http://rusk.skyrock.com
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   R&eacutepondre au sujet    306INsIDe Index du Forum -> Carrosserie Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Aller à la page 1, 2  Suivante
Page 1 sur 2



 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
Vous pouvez envoyer des fichiers dans ce forum
Vous pouvez télécharger les fichiers de ce forum


© 2003, 2017 306Inside.com - Tous droits réservéss